Modalités d'organisation et de fonctionnement
de la commission chargée de déterminer
les règles de hiérarchisation
des actes et prestations
8.1.2.
Tarifs des honoraires,
rémunérations et frais accessoires
des médecins généralistes
8.1.3.
Tarifs des honoraires,
rémunérations et frais accessoires
des médecins spécialistes
8.2.
Option de coordination - modéle
de formulaire d'adhésion
8.3.
Participation aux cotisations
sociales des médecins adhérant à l'option
de coordination
8.4.
Maîtrise médicalisée:
engagement de maîtrise et AcBus pour
l'année 2005
8.5.
Contrat pour l'organisation
des pratiques professionnelles relative à la
prise en charge des urgences.
8.6.
Contrat pour l'organisation
des pratiques professionnelles relative à la
permanence de la prise en charge des accouchements dans
les unités d'obstétrique mentionnées à l'article
D.712-75 du code de la santé publique
et pratiquant plus de 1500 accouchements par
an (Obstétriciens)
.
8.7.
Contrat pour l'organisation
des pratiques professionnelles relative à la
permanence de la prise en charge des accouchements
dans les unités d'obstétrique
mentionnées à l'article D.712-75
du code de la santé publique et pratiquant
plus de 1500 accouchements par an (Anesthésistes).
8.8.
Contrat pour l'organisation
des pratiques professionnelles relatives à la
permanence de la prise en chargedes soins en
unités de réanimation
néonatale mentionné à l'article
D.712-98 du code de santé publique et
dans les unités de néonatalogie
pratiquant les sons intensifs de néonatalogie
mentionné à l'article D.712-90
du code de la santé publique.
8.9.
Contrat pour l'organisation
des pratiques professionnelles relatives à la
permanence de la prise en charge des soins
en unités de réanimation prévue à l'article
D.712-106 du code de santé publique.
8.10.
Contrat pour l'organisation
des pratiques professionnelles relatives à la
permanence de la prise en charge des soins
en unités de soins intensifs
cardiologiques prévue à l'article
D.712-117 du code de la santé publique.
8.11.MODALITÉS
PRATIQUES RELATIVES À LA TELETRANSMISSION
8.11.1.
Mise en œuvre de la télétransmission
8.11.2.
Carte de Professionnel de Santé
8.11.3.
Liberté de choix du réseau
8.11.4.
Procédure de transmission des feuilles
de soins électroniques.
8.11.4.1.
Etablissement de la feuille de soins
8.11.4.2.
Validité des informations contenues
dans la carte
8.11.4.3.
Garantie de paiement
8.11.4.4.
Liste nationale inter régime d'opposition
des cartes
8.11.5.
Transmission des feuilles de soins électroniques
8.11.5.1.
Tiers payant légal
8.11.5.2.
Traitement des incidents
8.11.5.3.
Les retours d'information
8.12.
VIE CONVENTIONNELLE : REGLEMENTS TYPES DES
INSTANCES
8.12.1.
Règlement type de la Commission Paritaire
Nationale (CPN)
8.12.2.
Règlement type de la Commission Paritaire
Régionale (CPR)
8.12.3.
Règlement type de la Commission Paritaire
Locale (CPL)
8.13.
MODALITÉS PRATIQUES RELATIVES À LA
FORMATION PROFESSIONNELLE CONVENTIONNELLE
