Chambre Syndicale des Médecins du Val d'Oise : CSMVO




Convention médicale 2005: Sommaire

Attention page publiée en 2005 !

1. PARCOURS DE SOINS ET COORDINATION lire+
1.1. Le Médecin Traitant
1.1.1. Les missions du médecin traitant
1.1.2. Modalités de choix du médecin traitant
1.1.3. Modalités particulières
1.1.4. Valorisation du rôle de médecin traitant
1.1.5. Cas des praticiens ayant adhéré à l'option médecin référent
1.2. Le Médecin Correspondant
1.2.1. Missions du médecin correspondant
1.2.2. Valorisation du rôle de médecin correspondant
1.2.3. L'option de coordination
1.2.3.1. Objet et champ de l'option
1.2.3.2. Engagements du praticien adhérent
1.2.3.3. Avantages conférés par l'option de coordination
1.2.3.4. Adhésion à l'option
1.2.3.5. Evaluation
1.2.4. Les plateaux techniques lourds
1.3. L'accès spécifique
1.3.1. Champ de l'accès spécifique
1.3.2. Modalités de rémunération du médecin spécialiste consulté en accès spécifique
1.4. Fonctionnement du parcours de soins coordonnés
1.4.1. Les différentes modalités du parcours de soins coordonnés
1.4.2. Les cas d'urgence et d'éloignement
1.4.3. Outil de la coordination : le dossier médical personnel
1.4.4. L'accès non coordonné
1.5. Bilan d'étape annuel
2. ACCES AUX SOINS ET CONTINUITE DES SOINS lire+
2.1. Mesures relatives à la politique de démographie médicale
2.1.1. Mesures relatives au remplacement des médecins généralistes
2.1.2. Outils et travaux complémentaires
2.2. La permanence des soins ambulatoires
2.3. La permanence des soins en établissements
2.3.1. Pratiques professionnelles des chirurgiens et anesthésistes-réanimateurs, relatives à la permanence des urgences
2.3.2. Pratiques professionnelles des gynécologues obstétriciens et anesthésistes-réanimateurs, relatives à la prise en charge des accouchements dans les unités d'obstétrique pratiquant plus de 1500 accouchements
2.3.3. Pratiques professionnelles des pédiatres, relatives à la permanence de la surveillance et de la prise en charge des soins spécialisés de certains nouveaux nés
2.3.4.

Pratiques professionnelles relatives à la permanence de la prise en charge de patients présentant plusieurs défaillances viscérales mettant en jeu le pronostic vital et impliquant le recours à des méthodes de suppléance

2.3.5. Pratiques professionnelles relatives à la permanence de la prise en charge des soins intensifs cardiologiques
3. MAITRISE MEDICALISEE DE L'EVOLUTION DES DÉPENSES lire+
3.1. Des engagements sur des objectifs quantifiés et régionalisés
3.1.1. Choix des thèmes et portée
3.1.2. Nature des engagements
3.1.3. Des objectifs quantifiés
3.2. Une définition annuelle des thèmes et objectifs de maîtrise médicalisée
3.3. Un suivi paritaire ert décentralisé
4. MODALITES D'EXERCICE CONVENTIONNEL lire+
4.1. Délivrance des soins
4.1.1. Modalités pratiques liées à l'activité du professionnel
4.1.1.1. Rédaction des ordonnances (support papier ou électronique)
4.1.1.2. Documents ouvrant droit au remboursement des prestations
4.1.1.3. Facturation des honoraires
4.1.1.4. Facturation des actes effectués par le personnel salarié du médecin
4.1.1.5. Les modalités de paiement des honoraires
4.1.1.6. Situation du remplaçant
4.1.2. Les modes de rémunération
4.1.3. La dispense d'avance des frais et accords locaux spécifiques
4.1.3.1. CMU complémentaire
4.1.3.2. Actes et coefficients visés
4.1.3.3. Accords locaux spécifiques
4.1.3.4. Expérimentations
4.1.3.5. La dispense d'avance des frais des prestations pharmaceutiques délivrées par les médecins propharmaciens
4.2. Télétransmission par voie électronique des documents nécessaires au remboursement ou à la prise en charge
4.2.1. Télétransmission des feuilles de soins électroniques par les médecins
4.2.2. Maintenance et évolution du système SESAM-Vitale
4.2.3. Aides à la télétransmission
4.2.3.1. Aide pérenne
4.2.3.2. Aide CPS
4.2.3.3. Aide à l'équipement informatique
4.2.3.4 Modalités de versement
4.2.4. Comité technique paritaire permanent
4.3. Secteurs conventionnels et tarifs
4.4 . Avantages sociaux
5. VIE CONVENTIONNELLE lire+
5.1. Duré et résiliation de la convention
5.1.1. Durée de la convention
5.1.2. Résiliation de la convention
5.2. Modalités de notification et d'adhésion et d'ahésion des praticiens
5.2.1. Notification
5.2.2. Modalités d'adhésion
5.3. Les instances conventionnelles
5.3.1. La Commission Paritaire Nationale (CPN)
5.3.2. La Commission Paritaire Régionale (CPR)
5.3.3. La Commission Paritaire Locale (CPL)
5.3.4. Dispositions communes aux instances : Installation et fonctionnement
5.4. Le non-respect des dispositions conventionnelles
5.4.1. Non-respect de la présente convention
5.4.1.1. Non-respect constaté par une caisse
5.4.1.2. Mesures encourues
5.4.2. Cas de condamnation par l'ordre ou les tribunaux
5.4.3. Dispositions générales
5.4.4. Dispositif d'appel faisant suite à la procédure prévue à l'article 5.4.1.1. 37
6. FORMATION PROFESSIONNELLE CONVENTIONNELLE lire+
6.1. Finalité de la formation professionnelle conventionnelle
6.2. Les instances de FPC
6.3. Composition de l'organisme gestionnaire conventionnel
6.4. Rôle du CPN-FPC
6.5. Les financements
7. MESURES DIVERSES D'ACCOMPAGNEMENT RELATIVES AUX RÉMUNÉRATIONS ET HONORAIRES DES MÉDECINS GÉNÉRALISTES ET SPÉCIALISTES lire+
7.1. Prise en charge des nourrissons par le médecin généraliste
7.2. Majoration de certaines consultations
7.3. Cardiologues
7.4. Médecins spécialistes en anatomo-cytopathologie
7.5. Soins conservateurs réalisés par les médecins spécialistes en stomatologie
7.6. Valorisation de la de la MPC pour les consultations de patients de moins de 16 ans
7.7. Pédiatres
7.8. Classification commune des actes médicaux



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