Chambre Syndicale des Médecins du Val d'Oise : CSMVO




Liste des recommandations de l'H.A.S.

première mise en ligne le 20 juin 2007,
mise à jour le 09 décembre 2007

Les liens ci-dessous revoient aux pages correspondantes du site de l'HAS, vous pouvez alors télécharger au format pdf acrobat les recommandations voulues.

Ensemble des listes des actes et prestations (LAP) pour les ALD sur le site de l'HAS :
Les listes des actes et prestations (LAP) décrivent le parcours de soins précis d'un malade admis en ALD au titre de la maladie considérée. Ces listes servent de base à l'établissement du protocole de soins établi par le médecin traitant, conjointement avec le médecin conseil et d'autres médecins correspondants et en lien avec le patient.

Etat des Listes et prestations pour les ALD (au 9/12/2007).

Les guides patients ALD :
Les guides patients ALD de la HAS sont remis par le médecin traitant à tout nouveau patient admis en ALD. Ils sont complémentaires du guide de l'Assurance maladie La prise en charge de votre affection de longue durée adressé au patient par son organisme d'assurance maladie. Ces guides ont pour objectif d'informer le patient sur sa maladie et son traitement. Ils facilitent le dialogue entre le patient et le médecin et mentionnent également d'autres sources d'informations que le patient peut contacter.
Pour chaque ALD, la HAS édite également des guides destinés aux médecins. Vous pouvez les consulter à l'aide du menu déroulant de la rubrique consacrée aux affections de longue durée.

 

En quoi les nouveaux outils proposés aujourd’hui par la HAS (listes des actes et prestations nécessités et de guides médecin) constituent-ils un changement dans notre système de soins ?
Ces outils décrivent une prise en charge optimale ainsi que le parcours de soins précis d’un malade admis en ALD au titre de la maladie considérée. Ils explicitent ainsi le bilan initial, la prise en charge thérapeutique et le suivi du patient. Ce qui change également, c’est le fait d’utiliser de tels outils pour établir un protocole de soins entre le médecin traitant et le médecin conseil de l’Assurance maladie et le patient lui-même. Ces outils se substituent aux recommandations du Haut comité médical de la sécurité sociale (HCMSS) qui étaient des indications abordant moins complètement le parcours de soins. Sur le fond, il ne s’agit pas de procéder à des bouleversements mais d’utiliser les recommandations disponibles les plus récentes, de les traduire en termes pratiques et de faire en sorte qu’elles s’appliquent.

Auparavant, les médecins disposaient-ils de guides pour la prise en charge de ces pathologies en ALD ?
Non, il n’existait pas de référentiel spécifique unique, mais plusieurs sources d’information dispersées : recommandations du Haut comité médical de la sécurité sociale (HCMSS), références médicales opposables (RMO), recommandations de l’Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé (Anaes), de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) ou d’autres agences étrangères.

Les outils (guides médecin et listes des actes et prestations) concernent-ils uniquement la prise en charge médicale ou également les traitements ?
La prise en charge médicale ne se résume pas au bilan diagnostique ou à une liste d’actes techniques ou de biologie. La prise en charge thérapeutique d’un patient est bien entendu abordée aussi complètement que possible : stratégie d’instauration, associations de médicaments, suivi, effets secondaires, vaccinations…

Les médecins seront-ils obligés de respecter ces guides ?
Non, rien ne contraint formellement les médecins à respecter ces guides. Cependant, il apparaît souhaitable qu’ils se les approprient puisque ces documents sont conçus pour améliorer la qualité de la prise en charge du patient et optimiser le parcours de soins de celui-ci. Un protocole ne devrait pas décrire un parcours de soins fondamentalement différent de celui contenu dans le guide sans raison valable. En cas de désaccord, entre le médecin traitant et le médecin conseil, une expertise médicale permettra, comme aujourd’hui, de trancher. Il est à noter que pour favoriser cette appropriation par le corps médical, ces documents ont été élaborés sur la base d’un consensus scientifique avec les sociétés savantes, par un groupe de travail comprenant les professionnels (généralistes et spécialistes) et les associations de patients, avec la participation des médecins conseil.

A quoi servent les listes d’actes et de prestations ? Le médecin est-il limité par elles ?
Ces listes des actes et prestations servent de base à l’établissement du nouveau protocole de soins, conjointement avec le médecin-conseil et d’autres médecins correspondants, en lien avec les patients. Ces listes constituent un socle qu’il reviendra au médecin traitant et au médecin conseil d’adapter en fonction des caractéristiques propres à chaque patient. La liste n’exclut pas l’individualisation, au contraire, elle l’a rend plus commode en permettant au médecin traitant et au médecin conseil, de se concentrer sur le delta, à savoir l’adaptation individuelle au cas de chaque patient..

Que fait la HAS pour le patient ?
La HAS souhaite élaborer des guides à destination des patients en ALD afin de les sensibiliser encore plus. En effet, l’expérience montre que l’implication de toutes les parties prenantes est une condition nécessaire à l’amélioration des soins. Ce travail doit être mené en partenariat avec les associations de patients.


Etat des Listes et prestations pour les ALD au 9/12/2007

* ALD n° 1 - Liste des actes et prestations sur l'accident vasculaire cérébral (AVC)
* ALD n° 3 - Liste des actes et prestations sur l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs
* ALD n°4 - Liste des actes et prestations sur la bilharziose active
* ALD n° 5 - Liste des actes et prestations sur l'insuffisance cardiaque systolique symptomatique chronique
* ALD n° 5 - Liste des actes et prestations sur l'insuffisance cardiaque à fonction systolique préservée symptomatique chronique
* ALD n° 5 - Liste des actes et prestations sur la fibrillation auriculaire
* ALD n° 6 - Liste des actes et prestations sur l'hépatite chronique B - actualisation juin 2007
* ALD n° 6 - Liste des actes et prestations sur l'hépatite chronique C - actualisation juin 2007
* ALD n° 8 - Liste des actes et prestations sur le diabète de type 1 et 2 : actualisation juillet 2007
* ALD n° 9 - Liste des actes et prestations sur épilepsies graves
* ALD n° 9 - PNDS et liste des actes et prestations sur la Sclérose latérale amyotrophique
* ALD n° 11 - PNDS et liste des actes et prestations sur Hémophilie et affections constitutionnelles de l'hémostase graves
* ALD n° 13 - Liste des actes et prestations sur la maladie coronarienne
* ALD n° 14 - Guide médecin et liste des actes et prestations sur l'asthme
* ALD n° 14 - Guide médecin et liste des actes et prestations sur la prise en charge de la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO)
* ALD n° 16 - Liste des actes et prestations sur le syndrome parkinsonien dégénératif ou secondaire non réversible
* ALD n° 17 - Liste des actes et prestations sur la maladie de Gaucher
* ALD n° 17 - Liste des actes et prestations sur la mucopolysaccharidose de type I
* ALD n° 18 - PNDS et liste des actes et prestations sur la mucoviscidose
* ALD n° 19 - Liste des actes et prestations sur la néphropathie chronique grave
* ALD n° 20 - Liste des actes et prestations sur la paraplégie (lésions médullaires)
* ALD n°21 - Liste des actes et prestations sur Vascularites nécrosantes systémiques
* ALD n° 23 - Liste des actes et prestations sur les troubles anxieux graves
* ALD n° 23 - Liste des actes et prestations sur les schizophrénies
* ALD n° 25 - Guide médecin et liste des actes et prestations sur la sclérose en plaques
* ALD n° 29 - Guide médecin et liste des actes et prestations sur la tuberculose active
* ALD n° 31 - Liste des actes et prestations sur le Xeroderma pigmentosum



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