Chambre Syndicale des Médecins du Val d'Oise : CSMVO




Tarifs généralistes (tarifs conventionnels)

1er juillet 2007

mise à jour du 12 sept. 2007  avenant 24

tableaux issus du travail de l'UNOF
mise en forme par la CSMVO pour la présentation Internet.

ACTES COURANTS HORS PERMANENCE DE SOINS

01/07/2007

Consultation au cabinet
C
22 €
Majoration de coordination du Généraliste (correspondant)
MCG
3 €
Consultation annuelle patient en Affection de longue durée
CA *
Consultation approfondie
26 €
Consultation nourrisson 0-24 mois
C (22) + MNO (5)
27 €
Consultation de l'enfant de 2 à 6 ans
C (22) + MGE (3)
25 €
Forfait Pédiatrique Enfant : Consultation ou visite du 8ème jour et du 9ème pour les enfants de 0 à 25 mois
FPE
Non cumulable avec la MNO
5 €
Détresse au cabinet, Acte d’urgence heures de cabinet
YYYY010
48 €
Visite à domicile justifiée
V MD ou V MDE
(+IK si nécessaire) *
32 €
Visite à domicile justifiée nourrisson 0-24 mois
V (22) + MD (10) + MNO (5)
37 €
Visite à domicile justifiée enfant 2-6 ans
V (22) + MD (10) + MGE (3)
35 €
Visite non justifiée
V + DE (+IK si nécessaire)
22 € + DE
(non plafonné tact et mesure)
Visite en urgence le jour, quitter en urgence le cabinet
V (22) MU* (22,60)
(+IK si nécessaire)
44,60 €
Détresse hors du cabinet le jour
YYYY010 (48) + ID (3,5)
51,50 €
Si quitter en urgence le cabinet
YYYY010 (48) + MU * (22,60)
70,60 €

01/07/2007

ACTES COURANTS HORS HEURES D’OUVERTURE ET/OU PDS

Consultations (aux heures et jours indiqués)
Dimanche ou jour férié :
non régulée C (22) + F (19,06) = CF 41,06 €
régulée C (22) + CRD (26,50) : C+CRD 48,50 €
Nuit (20h à 24h et 6h à 8h) :
non régulée C (22) + MN (35) = C+MN 57,00 €
régulée C (22) + CRN (42,5) = C+CRN 64,50 €
Nuit (0h à 6 h) :
non régulée C (22) + MM (40) = C+MM 62,00 €
régulée C (22) + CRM (51,50) = C+CRM 73,50 €
Visites à domicile justifiés (Ajouter les IK si nécessaire)
Dimanche ou jour férié :
non régulée V (22) + MDD (22,60) = V+MDD 44,60 €
régulée V(22) + VRD (30) = V+VRD 52,00 €
Nuit : 20h à 24h et 6h à 8h :
non régulée V (22) + MDN (38,50) = V+MDN 60,50 €
régulée V (22) + VRN (46) = V+VRN 68,00 €
Nuit : 0h à 6h :
non régulée V (22) + MDI (43,50) = V+MDI 65,50 €
régulée V (22)+ VRM (55) = V+VRM 77,00 €
I.K. Indemnités KM : exemple : 5+5 km : 10 – (2+2) * 0,61 = 3,66 €
Pour les visites réalisées par les médecins omnipraticiens, l'indemnité horokilométrique est remboursée à la condition que la visite ouvre droit à la majoration d'urgence (MU) ou à la majoration de déplacement. L’IK s'ajoute à la valeur propre de l'acte, avec un abattement de 2 kms à l’aller et 2 kms au retour.

01/07/2007

SUTURES

QAJA002 Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de plus de 10 cm de grand axe

56,12,€ + M * (26,88€) =83€

avenant 24

QAJA004 Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe 62€ + M * (26,88€) = 88,88 €
QAJA005 Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe

53.03 € + M * (26,88€) = 79,91 €

avenant 24

QAJA006 Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe

78,21 + M * (26,88€) = 105,09€

avenant 24

QAJA012 Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de plus de 10 cm de grand axe

90,45 + M * (26,88€) = 117,33€

avenant 24

QAJA013 Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe 31€+ M * (26,88€) = 57,88 €
QCJA001 Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main 62,70€+ M * (26,88€) = 89,58 €
QZJA001 Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

62,57€+ M * (26,88€) = 89,45 €

avenant 24

QZJA002 Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face

23,12€+ M * (26,88€) = 50 €

avenant 24

QZJA012 Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

51,34€+ M * (26,88€) = 78,22€

avenant 24

QZJA015 Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face

40,38 €+ M * (26,88€) = 67,26€

avenant 24

QZJA016 Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

45,22€+ M * (26,88€) = 72,10€

avenant 24

QZJA017 Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face

35,71€+ M * (26,88€) = 62,59€

avenant 24

QZJA021 Parage et/ou suture de plusieurs plaies pulpo-unguéales

95,23€+ M * (26,88€) = 122,11€

avenant 24

QZJA022 Parage et/ou suture d'une plaie pulpo-unguéale 60,53€+ M * (26,88€) = 87,41€
* M = (ex K 14 ou MSU) pour une liste limitative de 66 actes inscrite à la CCAM
utilisation de matériel à usage unique si nécessaire au cabinet

01.07.2007

CONTENTION

MZMP001 Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur

31,35€ + M* (26,88€) = 58,23€

avenant 24

NFMP001 Confection d'une contention souple du genou

41,80€ + M* (26,88€) = 68,68€

avenant 24

NGMP001 Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée

20,90€ + M* (26,88€) = 47,78

avenant 24

MGMP002 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du poignet et/ou de la main

23,36€ + M* (26,88€) = 50,24€

avenant 24

MHMP005 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation des doigts

23,60€ + M* (26,88€) = 50,48

avenant 24

* M = (ex K 14 ou MSU) pour une liste limitative de 66 actes inscrite à la CCAM
utilisation de matériel à usage unique si nécessaire au cabinet

DETRESSE HORS DU CABINET AVEC ECG
Ajouter les IK si nécessaire

Détresse hors du cabinet le jour
(YYYY010 + DEQP003/2+YYYY490) + ID
(48+13,07/2+9,60)+3,5=
67,64 €
Si quitter en urgence le cabinet
YYYY010 + (DEQP003/2+YYYY490)+ MU
48+ (13,07/2+9,60) +22,60=
86,74 €
Détresse hors du cabinet dimanche et jours fériés
YYYY010 + (DEQP003/2 + YYYY490) + F* + ID
48+ (13,07/2+9,60) +19,06 + 3,5=
86,70€
Détresse hors du cabinet la nuit :
20 H à 24 H et 6 H à 8 H
YYYY010 + (DEQP003/2 + YYYY490) + P* + ID
48+ (13,07/2+9,60) +35 + 3,5=
102,64€
Détresse hors du cabinet nuit : 0h à 6h
YYYY010 + (DEQP003/2 + YYYY490) + S* + ID
48+ (13,07/2+9,60) + 40 + 3,5=
107,64 €
* modificateurs à mentionner pour cotation : P ou S pour la nuit, F pour férié.
M (ex K 14 ou MSU) pour une liste limitative de 66 actes inscrite à la CCAM
utilisation de matériel à usage unique si nécessaire au cabinet
MU majoration d’urgence pour actes hors cabinet le jour
YYYY010
Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée du médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situations suivantes : détresse respiratoire ; détresse cardiaque ; détresse d'origine allergique ; état aigu d'agitation ; état de mal comitial ; détresse d'origine traumatique.
DEQP003
Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations
YYYY490
Supplément pour électrocardiographie réalisée au domicile du patient

01/07/2007

ACTES AVEC ELECTROCARDIOGRAMME

Consultation avec EGC
C + DEQP003 (22+13,34)

35,34€

avenant 24

Consultation avec EGC de dimanche et J. F.
non régulée
C + DEQP003 + F *

(22+13,34+19,06)=

54,40€

avenant 24

régulée
C + CRD + DEQP003

(22 + 26,50 +13,34)=

61,84€

avenant 24

Consultation de nuit avec EGC 20h-24h et 6h-8h
non régulée
C + DEQP003 + P*

(22+13,34+35)=

70,34€

avenant 24

régulée
C + CRN + DEQP003

(22+ 42,5 +13,34)=

77,84€

avenant 24

Consultation de nuit avec EGC de 0h à 6h
non régulée
C + DEQP003 + S*

(22+13,34+40)=

75,34€

avenant 24

régulée
C + CRM + DEQP003

(22 + 51,5 + 13,34)=

86,84€

avenant 24

Visite avec EGC
V+MD + DEQP003 + YYYY490

(22+10+13,34+9,60)=

54,94€

avenant 24

Visite en urgence (heures de cabinet) avec EGC: (quitter en urgence le cabinet)
V + DEQP003 + YYYY490 + MU*

(22+13,34+9,60+22,60)=

67,54€

avenant 24

Visite avec EGC de dimanche et jours fériés :
non régulée
V+MDD + DEQP003 + YYYY490

(22+22,6+13,34+9,60)=

67,54€

avenant 24

régulée
V + VRD+ DEQP003 + YYYY490

(22+30+13,34+9,60)=

74,94€

avenant 24

Visite de nuit avec EGC : 20h à 24h et 6h à 8h
non régulée
V + MDN+ DEQP003 + YYYY490

(22+38,50+13,34+9,60)=

83,44€

avenant 24

régulée
V + VRN+ DEQP003 + YYYY490

(22+46+13,34+9,60)=

90,97€

avenant 24

Visite de nuit avec EGC : 0h à 6h
non régulée
V + MDI + DEQP003 + YYYY490

(22+43,50+13,34+9,60=)

88,44€

avenant 24

régulée
V + VRM+ DEQP003 + YYYY490

(22+55+13,34+9,60)=

99,94€

avenant 24

* modificateurs à mentionner pour cotation :
- P ou S pour la nuit, F pour férié,
MU
majoration d’urgence pour actes hors cabinet le jour
DEQP003
Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations
YYYY490
Supplément pour électrocardiographie réalisée au domicile du patient

 

* modificateurs à mentionner pour cotation :

CA Consultation de synthèse annuelle ALD
M (ex K 14 ou MSU) pour une liste limitative de 66 actes inscrite à la CAM utilisation de matériel à usage unique si nécessaire au cabinet
MU majoration d’urgence pour actes hors cabinet le jour
YYYY010 Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée du médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situations suivantes : détresse respiratoire ; détresse cardiaque ; détresse d'origine allergique ; état aigu d'agitation ; état de mal comitial ; détresse d'origine traumatique
I.K. Indemnités KM : exemple : 5+5 km : 10 – (2+2) x 0,61 = 3,66 €
Pour les visites réalisées par les médecins omnipraticiens, l'indemnité horokilométrique est remboursée à la condition que la visite ouvre droit à la majoration d'urgence (MU) ou à la majoration de déplacement. L’IK s'ajoute à la valeur propre de l'acte, avec un abattement de 2 kms à l’aller et 2 kms au retour.



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